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SERVICES ADMINISTRATIFS

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Division des affaires générales et juridiques

Coordonnées

Campus de Fouillole

Bâtiment de l'Administration générale

BP 250 - 97 157 Pointe-à-Pitre CEDEX

Tél.: 0590 48 32 33

Affaires juridiques

Contentieux

Sections disciplinaires

Veilles juridiques

La direction des affaires générales et juridiques intervient dans les domaines juridiques et institutionnels tels que questions statutaires, élections, conventions, contentieux, sections disciplinaires. A ce titre, elle assure une fonction de conseil, d’assistance et d’expertise juridiques. Elle représente l’établissement devant les juridictions.
Elle assure le fonctionnement et le suivi des Conseils centraux (Conseil d’administration, Conseil des études et de la vie universitaire, Conseil scientifique) et des diverses commissions, notamment le comité technique paritaire.
Elle instruit les conventions de collaborateurs bénévoles. Elle a en charge le dossier des distinctions honorifiques.
Elle met en oeuvre les procédures de passation des marchés.

Marché public rideaux

Marché public pour la fourniture et la pose de rideaux brise vue et / ou pare soleil. Consultez les dossiers

16 mars | Division des affaires générales et juridiques

Marché public Mission d'appui

Cliquez ici pour consulter le DCE relatif à la Mission d'appui méthodologique de porteurs de projets de Recherche Appliquée et d'Actions de vulgarisation des résultats des travaux chez les socio-professionnels

29 février | Division des affaires générales et juridiques

Marché public gardiennage IUFM

Cliquez ici pour consulter le DCE relatif au gardiennage des locaux de l'IUFM

15 février | Division des affaires générales et juridiques